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Mentions Légales

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Mentions légales du site

Les Ecuries du Gâtinais

 

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La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toute les dispositions des présentes Mentions Légales.

Article 1 – Informations légales

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site Les Ecuries Du Gâtinais est édité par :

SARL LES ECURIES DU GATINAIS

ayant son siège social à l’adresse suivante : 1 RUE DE MORMANT 77460 SOUPPES SUR LOING, et immatriculée au numéro suivant : RCS 44234268900019.

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ci-après “l’Editeur”

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Adresse e-mail de contact : ecuries.gatinais@wanadoo.fr

ci-après “le Directeur de publication”.

Le site Les Ecuries Du Gâtinais est hébergé par :

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Ci-après les “Utilisateurs”.

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Article 3 – Collecte de données et loi informatique et libertés

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Article 5 – Contact

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